Déposée le 2 août 2010 par Manuel DARIOSECQ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OS3D ORBITAL SCREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est Manuel DARIOSECQ domicilié(e) lieu dit L'OUTINIERE - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manuel DARIOSECQ domicilié(e) lieu dit L'OUTINIERE - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France.
La marque OS3D ORBITAL SCREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758787.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Manuel DARIOSECQ - lieu dit L'OUTINIERE - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France
Manuel DARIOSECQ - lieu dit L'OUTINIERE - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; Pieds et supports pour appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
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